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    Politique de confidentialité

    Dernière mise à jour : 6 août 2019

    Nous, Airbus DS SLC et ses filiales (SLC), sommes engagés à préserver votre confidentialité.

    La présente Politique de confidentialité décrit les Données à caractère personnel vous concernant que nous recueillons, les motifs de la collecte ainsi que l’utilisation que nous en faisons.

    En utilisant Agnet 500, vous acceptez les pratiques en matière de données personnelles décrites dans la présente Politique de confidentialité.

    En outre, les Règles d’entreprise contraignantes d’Airbus (Airbus BCR) protègent les données des clients et partenaires dans l’ensemble de l’organisation.

    SLC s’engage à préserver les droits des utilisateurs conformément au Règlement général sur la protection des données (référence UE 2016/679) du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des Données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après désigné « RGPD »), et aux législations et réglementations nationales applicables en matière de protection des Données à caractère personnel (ci-après collectivement désignées « Législations et réglementations en matière de protection des données »).

    1. Données à caractère personnel collectées

    1.1 Que sont les Données à caractère personnel ?

    Les Données à caractère personnel désignent toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après désignées « Données à caractère personnel »).  Un « Identifiant» désigne toute information permettant d’identifier une personne physique. Cette définition des Données à caractère personnel englobe un large éventail d’identifiants, notamment les noms, adresses, adresses électroniques, numéros d’identification, données de localisation ou identifiants de connexion.

    1.2 Quelles Données à caractère personnel recueillons-nous ?

    Nous recueillons les données personnelles que vous fournissez lors de l'utilisation de notre site Web, de nos applications et de nos services.

    Nous recueillons également les informations de navigation que nous pouvons combiner avec les informations personnelles que vous fournissez.

    1.3 Données de navigation

    Les informations de navigation sont des informations sur votre ordinateur et vos visites sur ce site Web, telles que votre adresse IP, votre localisation géographique, le type de navigateur, la source de référence, la durée de visite et les pages consultées. Le site Web tire ces informations de navigation de «cookies», qui sont de petits fichiers texte qu'un serveur Web enregistre sur votre ordinateur.

    Le site Web d’Airbus DS SLC utilise des cookies pour améliorer votre expérience en ligne et pour générer des données de mesure d’audience.

    Si vous ne souhaitez pas nous autoriser à vous envoyer un cookie, vous pouvez désactiver cette fonction depuis votre navigateur. Veuillez noter que certaines fonctionnalités de notre site Web risquent de ne pas fonctionner correctement si les cookies sont désactivés.

    Les cookies que nous utilisons sont les suivants

    • Cookies HubSpot

    Ce site utilise des cookies HubSpot (HubSpot Inc., 25 First Street, 2nd Floor, Cambridge, MA 02141, USA)

    Pour plus d'informations, visitez la page de politique de  confidentialité de HubSpot : http://legal.hubspot.com/privacy-policy.

    • Cookies Salesforce

    Le site d’achat en ligne d’Airbus DS SLC "SLC Store" utilise des cookies Salesforce (Village 9, Floor 26 Salesforce Tower, 110 Bishopsgate, London, UK).

    • Google Analytics

    Le site Web d'Airbus DS SLC utilise également Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google (Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA). Google Analytics collecte des données sur la manière dont les visiteurs arrivent sur le site et sur leur comportement une fois qu'ils naviguent sur le site. Sur la base de ces données, Google Analytics peut afficher des tendances et des informations relatives au site Web. Google Analytics ne collecte pas de données personnelles et celles-ci ne sont pas combinées avec vos informations personnelles.

    Pour plus d'informations sur les cookies utilisés par Google Analytics, consultez la page suivante : https://developers.google.com/analytics/devguides/collection/analyticsjs/cookie-usage

     

     

    2. 2. Dans quel but recueillons-nous des Données à caractère personnel ?

    Nous collectons les Données à caractère personnel afin de mieux apprécier vos besoins et aspirations en vue de vous offrir un service amélioré.

    Outre les usages identifiés dans la présente Politique de confidentialité, nous pouvons utiliser les Données à caractère personnel vous concernant pour :

    • Vous communiquer des informations susceptibles de vous intéresser par courrier électronique ou d’autres moyens ;
    • Vous envoyer des communications marketing relatives à notre entreprise ou à des entreprises de tiers soigneusement sélectionnés et dont nous pensons qu'elles peuvent vous intéresser. Dans ces cas, nous ne transmettons pas vos données personnelles à un tiers;
    • vous envoyer des invitations à des événements et des enquêtes qui pourraient vous intéresser:
    • vous contacter pour répondre à vos questions ou pour faire suite à vos intérêts. Nous pouvons vous contacter de différentes manières, y compris par courrier électronique et via vos comptes de réseaux sociaux si vous avez accepté;
    • Vous offrir nos services, notamment à des fins de support technique et autres finalités similaires, de création et de gestion des comptes clients ;
    • Améliorer nos sites Web, applications, services et expériences clients à des fins de recherche et d’étude analytique destinées à améliorer nos produits, services, activités, opérations et processus.
    • Satisfaire aux obligations juridiques applicables, notamment répondre aux ordonnances ou demandes d’enquête émanant d’une autorité ou d’un tribunal ;
    • Adopter les mesures d’enquête, de prévention ou de réponse en cas d’activité illicite, de fraude supposée, de situation présentant une menace pour la sécurité d’une personne, ou de violation d’une politique, condition ou autre règle.

    Nous proposons un blog accessible au public sur le site. N'oubliez pas que si vous divulguez directement des informations via notre blog, ces informations peuvent être collectées et utilisées par des tiers.

    3. Quelle est la base juridique du traitement des Données à caractère personnel vous concernant ?

    Nous devons définir une base juridique pour la collecte et/ou le traitement de vos données personnelles. En général, notre traitement repose sur plusieurs fondements (motifs).

    Nous traitons les Données à caractère personnel vous concernant conformément aux dispositions établies dans le RGPD et dans les Législations et réglementations en matière de protection des données. Les bases juridiques du traitement des Données à caractère personnel vous concernant sont les suivantes :

    • Dans le cadre de la conformité aux obligations contractuelles

    Les finalités du traitement des Données à caractère personnel vous concernant sont principalement déterminées par les services auxquels vous vous abonnez. Nous procédons au traitement de vos données en vue de vous offrir les services en question.

    • A la suite de votre consentement

    Lorsque vous avez accepté que nous procédions au traitement des Données à caractère personnel vous concernant dans le cadre de certains services, vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en suivant les instructions fournies à la Section 8, « Quels sont vos droits et comment les exercer ? ».

    • Dans le cadre d’un intérêt légitime

    Dans certains cas, nous n’avons pas besoin de votre consentement pour utiliser vos données en raison de l’existence d’un intérêt légitime ; néanmoins, nous devons vous en tenir informé.

    • Dans le cadre des obligations juridiques d’Airbus ou de l’intérêt public

    Comme toute entreprise, SLC est soumise à certaines obligations juridiques et réglementations. Dans certains cas, le traitement des Données à caractère personnel vous concernant est nécessaire au respect de ces obligations par Airbus.

    4. Qui a accès aux Données à caractère personnel vous concernant ?

    Les parties suivantes peuvent accéder aux Données à caractère personnel vous concernant :

    • Personnes autorisées œuvrant pour ou au nom de SLC ;
    • Airbus Group SE et filiales d’Airbus, en fonction des besoins et des finalités exposés dans la présente Politique de confidentialité ;
    • Autres tiers autorisés dans le cadre de la réorganisation ou de la vente d’une entité et/ou d’actifs de SLC ;
    • Nos agents, prestataires de services et conseillers.
    Nous avons conclu un accord de traitement de données avec HubSpot, qui inclut les clauses contractuelles types établies par la Commission européenne. De plus, HubSpot est soumis au "TRUSTe’s Privacy Seal" et au "U.S.-Swiss Safe Harbor Framework". Pour plus d'informations, voir la politique de confidentialité de HubSpot : http://legal.hubspot.com/privacy-policy

    5. Les Données à caractère personnel vous concernant sont-elles transférées vers une région ou un pays tiers en dehors de l’espace économique européen (EEE) ?

    Dans la plupart des cas, nous procédons au traitement des Données à caractère personnel vous concernant au sein de l’EEE. Dans certains cas, les Données à caractère personnel sont transférées, en fonction des besoins, vers Airbus Group SE ou des filiales d’Airbus, notamment vers des entités en dehors de l’EEE. Ces transferts font l’objet d’une protection appropriée et respectent le cadre juridique des Règles d’entreprise contraignantes d’Airbus (Airbus BCR) ou les cadres contractuels alternatifs en vertu desquels certains tiers se sont engagés à nous accompagner dans l’exécution de nos services.

    6. Combien de temps sont conservées les Données à caractère personnel vous concernant ?

    Nous traitons et conservons les Données à caractère personnel vous concernant aussi longtemps que cela est nécessaire pour satisfaire à nos obligations contractuelles et réglementaires. Lorsqu’elles ne sont plus nécessaires à l’exécution de nos obligations contractuelles et réglementaires, les Données à caractère personnel vous concernant sont régulièrement effacées, sauf en cas de traitement ultérieur exigé (conservation d’un justificatif particulier en vertu des Législations et réglementations en matière de protection des données applicables ou en présence de mécanismes de prescription juridique, par exemple).

    7. Sécurité

    Nous utilisons des mesures de sécurité techniques et organisationnelles afin de protéger les données en notre possession contre toute utilisation, perte ou destruction délibérée ou fortuite, ainsi que contre tout accès non autorisé.

    Nos procédures de sécurité bénéficient d’une amélioration continue calquée sur l’innovation technologique.

    8. Quels sont vos droits et comment les exercer ?

    Vous pouvez à tout moment faire valoir vos droits en matière de protection des données :

    Droit d’accès et d’obtention d’un rapport détaillant les données vous concernant que nous gérons : vous avez le droit d’obtenir la confirmation que les Données à caractère personnel vous concernant font (ou non) l’objet d’un traitement par SLC et, le cas échéant, quelles sont les données traitées.

    Droit à la rectification des Données à caractère personnel : vous avez le droit de rectifier toute Donnée à caractère personnel vous concernant qui est inexacte.

    Droit à l’oubli : dans certains cas (lorsque les Données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des finalités de leur collecte, par exemple), vous avez le droit d’obtenir que les Données à caractère personnel vous concernant soient effacées.

    Droit à l’interruption du traitement de vos données : vous avez le droit de restreindre le traitement des Données à caractère personnel vous concernant par SLC (lorsque le traitement est illicite et que vous vous opposez au traitement des Données à caractère personnel vous concernant, par exemple). Dans certains cas, les Données à caractère personnel vous concernant sont uniquement traitées avec votre consentement ou dans le cadre de l’exercice ou de la défense de droits en justice.

    Droit à la portabilité des données : dans certains cas prescrits par la loi, vous avez le droit de recevoir les Données à caractère personnel vous concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et/ou de transmettre ces Données à caractère personnel à un autre responsable du traitement.

    Droit à l’opposition et au retrait du consentement : vous avez le droit de vous opposer au traitement des Données à caractère personnel vous concernant à tout moment ou lorsque votre consentement est exigé. Toutefois, veuillez noter qu’en cas de retrait de votre consentement, certaines informations, certaines fonctionnalités et certains services du site Web et des applications ne sont pas accessibles ni disponibles.

    À cet effet, veuillez adresser un courrier à Airbus par voie électronique à l’adresse dataprotection@airbus.com  ou par voie postale à l’adresse ci-dessous, le tout accompagné d’un justificatif d’identité :

    Airbus SAS, Head of Data Protection, HAP, 2  rond-point Emile Dewoitine 31700  Blagnac cedex. France


     

    9. Se désinscrire

    Vous pouvez vous désabonner de nos communications marketing en cliquant sur le lien "se désinscrire" situé au bas de nos courriels, ou en nous écrivant à marketing@securelandcommunications.com, ou en nous envoyant un courrier postal à Airbus Defence and Space Oy, Hiomotie 32, 00380 Helsinki, Finland, Attention: Privacy.

     

     

    10. Modifications de cette politique de confidentialité / modifications de la politique

    Nous mettrons occasionnellement à jour cette politique de confidentialité. Lorsque nous le ferons, nous réviserons également la date de "dernière modification" en haut de la politique de confidentialité.

     

     

    11. Application de la présente politique de confidentialité et des informations de contact

    Airbus DS SLC est à l'écoute de vos commentaires concernant notre politique de confidentialité.

    Vous pouvez nous contacter par email à marketing@securelandcommunications.com, ou nous envoyer un courrier postal à Airbus Defence and Space Oy, Hiomotie 32, 00380 Helsinki, Finland, Attention: Privacy.